Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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17 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

17 questions

Question n° 22352 posée par Mme Christiane Demontès

Représentation étudiante dans les conseils d'administration des CROUS

Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

09/02/2012
Pertinence
Question n° 22169 posée par M. Luc Carvounas

Problèmes de logement des étudiants de l'université de Créteil

La question est caduque

02/02/2012
Pertinence
Question n° 21397 posée par Mme Colette Mélot

Dispositif « Passeport logement étudiant »

Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

15/12/2011
Pertinence
Question n° 21378 posée par M. Jean-Pierre Plancade

Versement des bourses du mois de décembre 2011

Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

08/12/2011
Pertinence
Question n° 20049 posée par M. Roland Courteau

Passeport logement étudiant

Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

15/09/2011
Pertinence
Question n° 18722 posée par Mme Patricia Schillinger

Logement des étudiants

Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

26/05/2011
Pertinence
Question n° 13506 posée par M. Jean-Pierre Plancade

Logement étudiant

Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

20/05/2010
Pertinence
Question n° 10451 posée par M. Robert Tropeano

Logement public étudiant

Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

15/10/2009
Pertinence
Question n° 09375 posée par Mme Jacqueline Chevé

Difficultés liées au nouveau mode d'attribution des bourses de l'enseignement supérieur

Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

02/07/2009
Pertinence
Question n° 04501 posée par M. Jean Louis Masson

Bourses universitaires

Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

22/05/2008
Pertinence