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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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6 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

6 questions

  1. Question n° 22211 posée par Mme Christiane Demontès

    Refonte du programme Erasmus

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Faible

  2. Question n° 09375 posée par Mme Jacqueline Chevé

    Difficultés liées au nouveau mode d'attribution des bourses de l'enseignement supérieur

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Faible

  3. Question n° 03459 posée par M. Jean-Paul Amoudry

    Situation des représentants étudiants élus

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Faible

  4. Question n° 03321 posée par M. Alain Dufaut

    Report des élections étudiantes au CROUS

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 03175 posée par M. Jacques Legendre

    Amélioration des procédures d'élection des représentants étudiants aux conseils d'administration des CROUS

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 1082S posée par M. Louis Souvet

    Conditions d'octroi et de maintien des bourses de l'enseignement supérieur

    Réponse du Ministère délégué à l'enseignement supérieur et à la recherche

    Pertinence Faible