Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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5 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

5 questions

  1. Question n° 22352 posée par Mme Christiane Demontès

    Représentation étudiante dans les conseils d'administration des CROUS

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 03321 posée par M. Alain Dufaut

    Report des élections étudiantes au CROUS

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 03175 posée par M. Jacques Legendre

    Amélioration des procédures d'élection des représentants étudiants aux conseils d'administration des CROUS

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 00218 posée par M. Jacques Legendre

    Nouvelles élections des représentants étudiants aux conseils d'administration des CROUS

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Forte

  5. Question n° 25361 posée par M. Jacques Legendre

    Nouvelles élections des représentants étudiants aux conseils d'administration des CROUS

    La question est caduque

    Pertinence Forte