Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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17 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

17 questions

  1. Question n° 1082S posée par M. Louis Souvet

    Conditions d'octroi et de maintien des bourses de l'enseignement supérieur

    Réponse du Ministère délégué à l'enseignement supérieur et à la recherche

    Pertinence Faible

  2. Question n° 03175 posée par M. Jacques Legendre

    Amélioration des procédures d'élection des représentants étudiants aux conseils d'administration des CROUS

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 03321 posée par M. Alain Dufaut

    Report des élections étudiantes au CROUS

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 03459 posée par M. Jean-Paul Amoudry

    Situation des représentants étudiants élus

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Faible

  5. Question n° 09375 posée par Mme Jacqueline Chevé

    Difficultés liées au nouveau mode d'attribution des bourses de l'enseignement supérieur

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Faible

  6. Question n° 11887 posée par M. Dominique Leclerc

    L'avenir de la formation des masseurs-kinésithérapeutes

    Réponse du Ministère de la santé et des sports

    Pertinence Faible

  7. Question n° 22211 posée par Mme Christiane Demontès

    Refonte du programme Erasmus

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Faible

  8. Question n° 10555 posée par M. Simon Sutour

    Aides financières accordées aux étudiants en formation en soins infirmiers

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  9. Question n° 00630 posée par M. Antoine Lefèvre

    Maintien des droits des étudiants boursiers

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation

    Pertinence Faible

  10. Question n° 0029G posée par M. Gérard Roche

    Admission post bac

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation

    Pertinence Faible