Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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365 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

365 questions

Question n° 33085 posée par M. Robert Pontillon

CROUS: revendications du personnel

Réponse du ministère : Universités

27/02/1980
Pertinence
Question n° 33529 posée par M. Pierre Noe

Taxe d'habitation des étudiants logés par un CROUS

Réponse du ministère : Budget

03/04/1980
Pertinence
Question n° 00534 posée par Mme Cécile Goldet

Attribution des chambres en résidence universitaire: composition des commissions

Réponse du ministère : Universités

06/11/1980
Pertinence
Question n° 02280 posée par Mme Danielle Bidard-Reydet

Personnel ouvrier des CROUS: situation

La question est caduque

12/03/1981
Pertinence
Question n° 03025 posée par M. Raymond Splingard

CROUS: bénéficiaires

Réponse du ministère : Éducation

24/11/1981
Pertinence
Question n° 03365 posée par Mme Danielle Bidard-Reydet

Ouvriers des CROUS: revendications

Réponse du ministère : Éducation

11/12/1981
Pertinence
Question n° 08790 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Avance sur bourse: condition d'obtention

Réponse du ministère : Éducation

09/11/1982
Pertinence
Question n° 16034 posée par M. Jean Amelin

Financement des repas vendus par les CROUS

Réponse du ministère : Éducation

08/03/1984
Pertinence
Question n° 21475 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Evolution statutaire des personnels des centres des oeuvres universitaires (CROUS)

Réponse du ministère : Éducation

24/01/1985
Pertinence
Question n° 26751 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Directeurs de CROUS: recrutement

Réponse du ministère : Éducation

07/11/1985
Pertinence