Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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89 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

89 questions

Question n° 0258G posée par M. Stéphane Ravier

Liberté de la presse

Réponse du Ministère de la culture

16/02/2023
Pertinence
Question n° 27996 posée par Mme Else Joseph

Démarrage tardif des programmes de première partie de soirée

La question est caduque

19/05/2022
Pertinence
Question n° 25463 posée par Mme Nassimah Dindar

Télévision numérique terrestre à la Réunion

La question est caduque

25/11/2021
Pertinence
Question n° 09206 posée par M. Roland Courteau

Violences à la télévision

Réponse du Ministère de la culture

28/02/2019
Pertinence
Question n° 0512S posée par Mme Dominique Vérien

Avenir de la diffusion des compétitions sportives féminines

Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

08/11/2018
Pertinence
Question n° 22124 posée par M. Jean Louis Masson

Éoliennes

Réponse du Ministère de la culture et de la communication

02/06/2016
Pertinence
Question n° 21290 posée par M. Jean Louis Masson

Éoliennes

Réponse du Ministère de la culture et de la communication

14/04/2016
Pertinence
Question n° 20487 posée par M. Jean Louis Masson

Éoliennes

Réponse du Ministère de la culture et de la communication

10/03/2016
Pertinence
Question n° 19953 posée par M. Jean Louis Masson

Éoliennes

Réponse du Ministère de la culture et de la communication

11/02/2016
Pertinence
Question n° 17013 posée par M. Pierre Charon

Situation actuelle du conseil supérieur de l'audiovisuel

Réponse du Ministère de la culture et de la communication

25/06/2015
Pertinence