Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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18 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

18 questions

  1. Question n° 2053G posée par M. Jérôme Bascher

    Retraites

    Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre du travail, de l'emploi et de l'insertion, chargé des retraites et de la santé au travail

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 0921G posée par Mme Cathy Apourceau-Poly

    Réforme des retraites

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé – Retraites

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 0927G posée par Mme Corinne Féret

    Politique sociale

    Réponse du Ministère du travail

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 0776G posée par M. Alain Milon

    Déficit des comptes sociaux

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Faible

  5. Question n° 0700G posée par Mme Frédérique Puissat

    Assurance chômage et paritarisme

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du Premier ministre, porte-parole du Gouvernement

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 0577G posée par Mme Laure Darcos

    Pouvoir d'achat

    Réponse du Ministère de l'action et des comptes publics

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 0557G posée par Mme Nassimah Dindar

    Situation à La Réunion

    Réponse du Ministère des outre-mer

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 0468G posée par M. Vincent Éblé

    Budget 2019

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministre de l'économie et des finances

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 0399G posée par M. Jean-Claude Luche

    Avenir des pensions de réversion

    Réponse du Premier ministre

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 0333G posée par M. Claude Domeizel

    Réforme de l'assurance maladie

    Réponse du Premier ministre

    Pertinence Très faible