Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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11 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

11 questions

  1. Question n° 14976 posée par M. Franck Menonville

    Difficultés rencontrées les artisans du bâtiment pendant la crise sanitaire

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la relance

    Pertinence Faible

  2. Question n° 11993 posée par Mme Corinne Imbert

    Pouvoir d'achat des retraités de l'artisanat et du commerce de proximité

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  3. Question n° 11619 posée par Mme Catherine Deroche

    Baisse du pouvoir d'achat des retraités de l'artisanat et du commerce de proximité

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Faible

  4. Question n° 11211 posée par M. Gilbert Bouchet

    Retraités de l'artisanat et du commerce de la Drôme

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Faible

  5. Question n° 11226 posée par Mme Brigitte Micouleau

    Revalorisation du pouvoir d'achat des retraités de l'artisanat et du commerce de proximité

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Faible

  6. Question n° 10905 posée par M. Daniel Laurent

    Revendications des retraités de l'artisanat et du commerce de proximité

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Faible

  7. Question n° 06005 posée par M. Jean-Marie Morisset

    Pouvoir d'achat des retraités de l'artisanat

    Réponse du Ministère de l'économie et des finances

    Pertinence Faible

  8. Question n° 03680 posée par M. Jean-Marie Morisset

    Situation des retraités de l'artisanat

    Réponse du Ministère de l'action et des comptes publics

    Pertinence Moyenne

  9. Question n° 02749 posée par M. Bernard Bonne

    Blocage des négociations salariales au sein du réseau des chambres de métiers et de l'artisanat

    Réponse du Ministère de l'économie et des finances

    Pertinence Faible

  10. Question n° 01546 posée par M. Raymond Vall

    Retraités de l'artisanat

    Réponse du Ministère de l'action et des comptes publics

    Pertinence Moyenne