Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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177 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

177 questions

  1. Question n° 09394 posée par Mme Marie-Do Aeschlimann

    Aide à l'investissement dans les établissements et services médico-sociaux

    En attente de réponse du Ministère du travail, de la santé et des solidarités

    Pertinence Faible

  2. Question n° 09395 posée par Mme Marie-Do Aeschlimann

    Permettre la qualité de l'hébergement des personnes âgées dans les établissements d'hébergement pour personnes âgées dépendantes

    En attente de réponse du Ministère du travail, de la santé et des solidarités

    Pertinence Faible

  3. Question n° 09396 posée par Mme Marie-Do Aeschlimann

    Échéancier du financement des emplois supplémentaires dans les établissements d'hébergement pour personnes âgées dépendantes

    En attente de réponse du Ministère du travail, de la santé et des solidarités

    Pertinence Faible

  4. Question n° 03852 posée par M. Jean Louis Masson

    Perte de pouvoir d'achat des retraités

    Réponse du Ministère du travail, du plein emploi et de l'insertion

    Pertinence Faible

  5. Question n° 03853 posée par M. Jean Louis Masson

    Mesures fiscales et sociales pénalisantes et discriminatoires à l'encontre des personnes âgées

    Réponse du Ministère du travail, du plein emploi et de l'insertion

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 02323 posée par M. Jacques-Bernard Magner

    Perte d'autonomie liée à l'âge

    Réponse du Ministère des solidarités, de l'autonomie et des personnes handicapées

    Pertinence Faible

  7. Question n° 02045 posée par M. Jean Louis Masson

    Perte de pouvoir d'achat des retraités

    Réponse du Ministère du travail, du plein emploi et de l'insertion

    Pertinence Faible

  8. Question n° 02046 posée par M. Jean Louis Masson

    Mesures fiscales et sociales pénalisantes et discriminatoires à l'encontre des personnes âgées

    Réponse du Ministère du travail, du plein emploi et de l'insertion

    Pertinence Moyenne

  9. Question n° 00972 posée par M. Bruno Belin

    Places supplémentaires dans les établissements d'hébergement pour personnes âgées dépendantes

    Réponse du Ministère des solidarités, de l'autonomie et des personnes handicapées

    Pertinence Faible

  10. Question n° 28164 posée par M. Rachid Temal

    Mesures d'urgence face à l'inflation

    La question est caduque

    Pertinence Faible