Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée

Votre recherche :

Recherche en orthographe exacte

Filtrer par type de date

Par date de dépôt
Par date de réponse

Filtrer la période

Rechercher sur :

Tous les champs
Le titre de la question
Le numéro de la question

Options de recherche :
Ministère actif :
Ancien ministère :
Sénateur actif :
Ancien sénateur :
Nature de la question :
(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])
Questions cribles par thème :

Revenir à la recherche simple

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

31 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

31 questions

Question n° 01571 posée par Mme Brigitte Luypaert

Situation des retraités de l'artisanat et du commerce indépendant

La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

01/08/2002
Pertinence
Question n° 35717 posée par M. Louis Souvet

Situation sociale des retraités de l'artisanat

La question est caduque

18/10/2001
Pertinence
Question n° 29835 posée par M. Bernard Murat

Amélioration de la condition sociale des retraités du commerce

Réponse du ministère : Emploi

14/12/2000
Pertinence
Question n° 29837 posée par M. Bernard Murat

Situation sociale des retraités de l'artisanat

Réponse du ministère : Emploi

14/12/2000
Pertinence
Question n° 27162 posée par M. Michel Esneu

Prestations maladie versées aux retraités de l'artisanat

La question est caduque

03/08/2000
Pertinence
Question n° 23605 posée par M. Bernard Murat

Situation sociale des retraités de l'artisanat

Réponse du ministère : Emploi

16/03/2000
Pertinence
Question n° 22993 posée par M. Bernard Murat

Amélioration de la condition sociale des retraités du commerce

Réponse du ministère : Emploi

24/02/2000
Pertinence
Question n° 23013 posée par M. Christian Demuynck

Recouvrement intégral des cotisations sociales et personnelles des artisans

Réponse du ministère : Emploi

24/02/2000
Pertinence
Question n° 22217 posée par M. Louis Grillot

Recouvrement intégral des cotisations des artisans

Réponse du ministère : Emploi

27/01/2000
Pertinence
Question n° 21878 posée par M. Dominique Leclerc

Couverture sociale des retraités de l'artisanat

Réponse du ministère : Emploi

20/01/2000
Pertinence