Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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35 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

35 questions

Question n° 01571 posée par Mme Brigitte Luypaert

Situation des retraités de l'artisanat et du commerce indépendant

La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

01/08/2002
Pertinence
Question n° 00472 posée par M. Alain Journet

Situation des cadres retraités dépendant des caisses du secteur privé

La question est caduque

11/07/2002
Pertinence
Question n° 37925 posée par M. Alain Journet

Situation des cadres retraités dépendant des caisses du secteur privé

La question est caduque

17/01/2002
Pertinence
Question n° 37523 posée par M. Jacques Peyrat

Prime pour l'emploi et attentes des retraités

Réponse du ministère : Économie

20/12/2001
Pertinence
Question n° 35717 posée par M. Louis Souvet

Situation sociale des retraités de l'artisanat

La question est caduque

18/10/2001
Pertinence
Question n° 29835 posée par M. Bernard Murat

Amélioration de la condition sociale des retraités du commerce

Réponse du ministère : Emploi

14/12/2000
Pertinence
Question n° 29837 posée par M. Bernard Murat

Situation sociale des retraités de l'artisanat

Réponse du ministère : Emploi

14/12/2000
Pertinence
Question n° 29418 posée par M. Serge Mathieu

Exonération progressive de la CSG et de la CRDS pour les retraités

La question est caduque

30/11/2000
Pertinence
Question n° 28653 posée par M. Jacques Peyrat

Situation des retraités disposant d'une rente viagère

La question est caduque

26/10/2000
Pertinence
Question n° 25248 posée par M. Louis Grillot

Participation des associations de retraités aux débats sur la retraite par répartition

La question est caduque

18/05/2000
Pertinence