Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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24 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

24 questions

Question n° 34572 posée par M. Bernard Plasait

Aides à l'export

Réponse du ministère : Commerce extérieur

26/07/2001
Pertinence
Question n° 31456 posée par M. Robert del Picchia

Remboursement des frais médicaux dentaires des coopérants

Réponse du ministère : Coopération

01/03/2001
Pertinence
Question n° 21287 posée par M. Xavier de Villepin

Suppression du poste de détaché budgétaire à l'Alliance française de Hong Kong

Réponse du ministère : Affaires étrangères

16/12/1999
Pertinence
Question n° 14022 posée par M. Marcel Debarge

Incitations au développement des capacités exportatrices des PME franciliennes dans le contexte de l'Union européenne

Réponse du ministère : Petites et moyennes entreprises

11/02/1999
Pertinence
Question n° 11021 posée par M. André Maman

Renforcement du dispositif des coopérants de service national en entreprise (VSNE)

Réponse du ministère : Commerce extérieur

01/10/1998
Pertinence
Question n° 08593 posée par Mme Gisèle Printz

Coopérants du service national des armées

Réponse du ministère : Affaires étrangères

28/05/1998
Pertinence
Question n° 05859 posée par M. Georges Gruillot

PME-PMI : recherche d'aides à l'exportation

Réponse du ministère : Commerce extérieur

05/02/1998
Pertinence
Question n° 04728 posée par M. Michel Doublet

Procédures d'expatriation

Réponse du ministère : Commerce extérieur

04/12/1997
Pertinence
Question n° 03646 posée par M. Michel Doublet

PME-PMI : recherche d'aides à l'exportation

Réponse du ministère : Commerce extérieur

23/10/1997
Pertinence
Question n° 0083S posée par M. Hubert Durand-Chastel

Emploi des jeunes à l'étranger

Réponse du ministère : Commerce extérieur

22/10/1997
Pertinence