Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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35 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

35 questions

Question n° 23301 posée par M. Michel Teston

Financement des contrats d'agriculture durable (CAD) en Ardèche

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

25/05/2006
Pertinence
Question n° 23084 posée par Mme Patricia Schillinger

Contrats d'agriculture durable dans le Haut-Rhin

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

11/05/2006
Pertinence
Question n° 23134 posée par M. Jean-Claude Merceron

Financement des contrats d'agriculture durable

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

11/05/2006
Pertinence
Question n° 22986 posée par M. Jean-Marie Bockel

Réduction des crédits relatifs aux contrats d'agriculture durable

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

04/05/2006
Pertinence
Question n° 22991 posée par M. André Lejeune

Financement PHAE et CAD

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

04/05/2006
Pertinence
Question n° 22881 posée par M. Gérard Bailly

Financement des contrats d'agriculture durable (CAD)

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

20/04/2006
Pertinence
Question n° 22606 posée par M. Bernard Murat

Contrats d'agriculture durable

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

06/04/2006
Pertinence
Question n° 1008S posée par M. Alain Vasselle

Financement des contrats d'agriculture durable

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

30/03/2006
Pertinence
Question n° 22486 posée par M. Bernard Cazeau

Contrats d'agriculture durable

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

30/03/2006
Pertinence
Question n° 22166 posée par M. Michel Doublet

Perspectives en matière de contrats d'agriculture durable dans les marais charentais

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

16/03/2006
Pertinence