Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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42 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

42 questions

  1. Question n° 24546 posée par Mme Gisèle Jourda

    Conditions d'attribution du complément de traitement indiciaire aux agents d'établissements attachés à la fonction publique hospitalière

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  2. Question n° 25503 posée par M. Daniel Gremillet

    Ségur de la santé et difficultés observées dans le versement du complément de traitement indiciaire

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 26074 posée par Mme Anne Ventalon

    Revalorisation salariale des professionnels des structures non-médicalisées

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  4. Question n° 26469 posée par M. Éric Gold

    Exclusion de la prime Ségur de certains personnels des services de soins infirmiers à domicile

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  5. Question n° 27581 posée par M. Bruno Sido

    Complément de traitement indiciaire pour le personnel des filières administratives, logistiques et techniques au sein des établissements et services médico-sociaux autonomes

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 27738 posée par M. Franck Montaugé

    Oubliés du Ségur

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  7. Question n° 00091 posée par Mme Marie-Pierre Richer

    Revalorisation salariale de certains professionnels de santé

    Réponse du Secrétariat d'État auprès de la Première ministre, chargé de l'enfance

    Pertinence Faible

  8. Question n° 00260 posée par M. Daniel Laurent

    Attentes des orthophonistes

    Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

    Pertinence Faible

  9. Question n° 00324 posée par M. André Vallini

    Attractivité des métiers du secteur social et médico-social

    Réponse du Secrétariat d'État auprès de la Première ministre, chargé de l'enfance

    Pertinence Faible

  10. Question n° 00904 posée par Mme Brigitte Micouleau

    Situation des agents et salariés des établissements et services sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière

    Réponse du Ministère des solidarités et des familles

    Pertinence Faible