Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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40 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

40 questions

Question n° 0136G posée par M. Guy-Pierre Cabanel

Situation au Kosovo

Réponse du ministère : Premier ministre

16/04/1999
Pertinence
Question n° 0324S posée par M. Guy-Pierre Cabanel

Situation dans les services d'archives départementales

Réponse du ministère : Culture

15/10/1998
Pertinence
Question n° 0115S posée par M. Guy-Pierre Cabanel

Politique des transports

Réponse du ministère : Équipement

07/11/1997
Pertinence
Question n° 0006G posée par M. Guy-Pierre Cabanel

Incitation à la cession d'activité des médecins

Réponse du ministère : Santé

07/02/1997
Pertinence
Question n° 0015G posée par M. Guy-Pierre Cabanel

Interdiction des produits à base d'amiante

Réponse du ministère : Emploi

22/11/1996
Pertinence
Question n° 0510S posée par M. Guy-Pierre Cabanel

Propriété intellectuelle et technologie informatique des réseaux

Réponse du ministère : Culture

20/11/1996
Pertinence
Question n° 0336S posée par M. Guy-Pierre Cabanel

Formation des pilotes de ligne

Réponse du ministère : Transports

22/03/1996
Pertinence
Question n° 0337S posée par M. Guy-Pierre Cabanel

Prévention des risques liés à la chirurgie esthétique

Réponse du ministère : Emploi

22/03/1996
Pertinence
Question n° 0197S posée par M. Guy-Pierre Cabanel

Situation de la production ovine

Réponse du ministère : Agriculture

28/06/1995
Pertinence
Question n° 11003 posée par M. Guy-Pierre Cabanel

Projet de travail différencié

Réponse du ministère : Travail

26/05/1995
Pertinence