Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
13 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec et sans réponses
13 questions
-
Question n° 0133G posée par M. Bernard Plasait
Situation au Kosovo
Réponse du ministère : Premier ministre
Pertinence
-
Question n° 0134G posée par M. Claude Estier
Situation au Kosovo
Réponse du ministère : Premier ministre
Pertinence
-
Question n° 0135G posée par M. Robert del Picchia
Situation au Kosovo
Réponse du ministère : Premier ministre
Pertinence
-
Question n° 0136G posée par M. Guy-Pierre Cabanel
Situation au Kosovo
Réponse du ministère : Premier ministre
Pertinence
-
Question n° 0137G posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat
Situation au Kosovo
Réponse du ministère : Premier ministre
Pertinence
-
Question n° 0138G posée par M. Jean Arthuis
Situation au Kosovo
Réponse du ministère : Premier ministre
Pertinence
-
Question n° 0139G posée par M. Bernard Seillier
Situation au Kosovo
Réponse du ministère : Premier ministre
Pertinence
-
Question n° 0324S posée par M. Guy-Pierre Cabanel
Situation dans les services d'archives départementales
Réponse du ministère : Culture
Pertinence
-
Question n° 0115S posée par M. Guy-Pierre Cabanel
Politique des transports
Réponse du ministère : Équipement
Pertinence
-
Question n° 0004G posée par M. Jacques Machet
Effectivité de l'interdiction des mines antipersonnel
Réponse du ministère : Défense
Pertinence