Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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7 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

7 questions

  1. Question n° 24649 posée par M. Henri Cabanel

    Consacrer l'expertise infirmière

    La question est caduque

    Pertinence Forte

  2. Question n° 24650 posée par M. Henri Cabanel

    Revalorisation des personnels de santé

    La question est caduque

    Pertinence Forte

  3. Question n° 24653 posée par M. Henri Cabanel

    Fêtes de village

    La question a été retirée

    Pertinence Forte

  4. Question n° 17812 posée par M. Henri Cabanel

    Aides financières pour accueillants familiaux

    Réponse du Ministère auprès du ministre des solidarités et de la santé - Autonomie

    Pertinence Forte

  5. Question n° 15032 posée par M. Henri Cabanel

    Gestion durable et solidaire des fauteuils roulants et du matériel médical

    La question est caduque

    Pertinence Très forte

  6. Question n° 15033 posée par M. Henri Cabanel

    Délivrance du diplôme d'auxiliaire de puériculture aux sages-femmes

    La question est caduque

    Pertinence Très forte

  7. Question n° 25347 posée par M. Henri Cabanel

    Amélioration de la prise en charge du traitement de l'obésité

    La question est caduque

    Pertinence Très forte