Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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10 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

10 questions

Question n° 11003 posée par M. Guy-Pierre Cabanel

Projet de travail différencié

Réponse du ministère : Travail

26/05/1995
Pertinence
Question n° 10844 posée par M. Guy-Pierre Cabanel

Projet de travail différencié

Réponse du ministère : Travail

27/04/1995
Pertinence
Question n° 20434 posée par M. Guy-Pierre Cabanel

Participation des communes aux dépenses d'investissement des collèges

Réponse du ministère : Intérieur

26/03/1992
Pertinence
Question n° 18575 posée par M. Guy-Pierre Cabanel

Revalorisation des allocations servies aux personnes handicapées

Réponse du ministère : Handicapés

21/11/1991
Pertinence
Question n° 16523 posée par M. Guy-Pierre Cabanel

Gel des crédits destinés aux services d'auxiliaires de vie

Réponse du ministère : Handicapés

25/07/1991
Pertinence
Question n° 03810 posée par M. Guy-Pierre Cabanel

Réforme catégorielle des personnels du service général des P et T

Réponse du ministère : Postes

09/03/1989
Pertinence
Question n° 02421 posée par M. Guy-Pierre Cabanel

Retraite mutualiste des anciens combattants d'Afrique du Nord

Réponse du ministère : Anciens combattants

24/11/1988
Pertinence
Question n° 00299 posée par M. Guy-Pierre Cabanel

Retraite mutualiste des anciens combattants d'Afrique du Nord

Réponse du ministère : Anciens combattants

16/06/1988
Pertinence
Question n° 07603 posée par M. Guy-Pierre Cabanel

Mesures envisagées en faveur du gérant majoritaire de SARL

Réponse du ministère : Justice

10/09/1987
Pertinence
Question n° 01487 posée par M. Guy-Pierre Cabanel

Médecine: développement de l'enseignement post-universitaire

La question est caduque

12/06/1986
Pertinence