Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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42 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

42 questions

  1. Question n° 0136G posée par M. Guy-Pierre Cabanel

    Situation au Kosovo

    Réponse du ministère : Premier ministre

    Pertinence Forte

  2. Question n° 0324S posée par M. Guy-Pierre Cabanel

    Situation dans les services d'archives départementales

    Réponse du ministère : Culture

    Pertinence Très forte

  3. Question n° 0115S posée par M. Guy-Pierre Cabanel

    Politique des transports

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Très forte

  4. Question n° 0006G posée par M. Guy-Pierre Cabanel

    Incitation à la cession d'activité des médecins

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Forte

  5. Question n° 0015G posée par M. Guy-Pierre Cabanel

    Interdiction des produits à base d'amiante

    Réponse du ministère : Emploi

    Pertinence Très forte

  6. Question n° 0510S posée par M. Guy-Pierre Cabanel

    Propriété intellectuelle et technologie informatique des réseaux

    Réponse du ministère : Culture

    Pertinence Très forte

  7. Question n° 14984 posée par M. Serge Mathieu

    Rapport concernant la politique de la prévention et de la récidive

    Réponse du ministère : Justice

    Pertinence Forte

  8. Question n° 0336S posée par M. Guy-Pierre Cabanel

    Formation des pilotes de ligne

    Réponse du ministère : Transports

    Pertinence Forte

  9. Question n° 0337S posée par M. Guy-Pierre Cabanel

    Prévention des risques liés à la chirurgie esthétique

    Réponse du ministère : Emploi

    Pertinence Forte

  10. Question n° 12000 posée par M. Georges Gruillot

    Rapport d'orientation sur les formes alternatives à l'incarcération

    Réponse du ministère : Justice

    Pertinence Forte