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20 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec et sans réponses
20 questions
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Question n° 01215 posée par M. Henri Cabanel
Campagnes à charge contre le vin dans la prévention de consommation d'alcool
Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
Pertinence
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Question n° 01962 posée par M. Henri Cabanel
Protection de l'agropastoralisme face aux loups
Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
Pertinence
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Question n° 0136G posée par M. Henri Cabanel
Position de la France sur le glyphosate
Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
Pertinence
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Question n° 0141S posée par M. Henri Cabanel
Nécessaire traçabilité du glyphosate présent dans les produits importés
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'action et des comptes publics
Pertinence
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Question n° 04730 posée par M. Henri Cabanel
Protection de l'agropastoralisme face aux loups
Cette question de rappel a été retirée à la suite de la réception de la réponse à la question qu'elle rappelait.
Pertinence
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Question n° 05884 posée par M. Henri Cabanel
Caméras et pièges photographiques utilisés par les agents de l'office national des forêts
Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
Pertinence
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Question n° 06415 posée par M. Henri Cabanel
Obligation de débroussaillement et office national des forêts
Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
Pertinence
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Question n° 08224 posée par M. Henri Cabanel
Admissibilité des surfaces pastorales du pélardon aux aides européennes consacrées aux prairies permanentes
Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
Pertinence
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Question n° 08347 posée par M. Henri Cabanel
Précarité alimentaire
Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
Pertinence
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Question n° 0649G posée par M. Henri Cabanel
Coopératives agricoles
Réponse du Premier ministre - Relations avec le Parlement
Pertinence