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6 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec et sans réponses
6 questions
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Question n° 25210 posée par M. Olivier Cadic
Difficultés engendrées par Crit'air pour les propriétaires de véhicules extérieurs au dispositif anti-pollution
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 18352 posée par M. Olivier Cadic
Opportunité de rétablir une vérification d'identité à l'embarquement des passagers aériens au départ de France et d'Europe
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 18353 posée par M. Olivier Cadic
Conséquences du chaos calaisien pour les utilisateurs français et étrangers des moyens de transports transmanche
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat, chargé des transports, de la mer et de la pêche
Pertinence
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Question n° 17361 posée par M. Olivier Cadic
Conséquences du chaos calaisien pour les utilisateurs français et étrangers des moyens de transports transmanche
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat, chargé des transports, de la mer et de la pêche
Pertinence
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Question n° 17167 posée par M. Olivier Cadic
Opportunité de rétablir une vérification d'identité à l'embarquement des passagers aériens au départ de France et d'Europe
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 14163 posée par M. Olivier Cadic
Réalisation d'un « métro transmanche » entre le Nord-Pas-de-Calais en France et le Kent en Angleterre
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, chargé des transports, de la mer et de la pêche
Pertinence