Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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93 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

93 questions

Question n° 01824 posée par M. Bernard Fournier

Constitution d'un registre national des dons d'organes

Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse et des sports

13/09/2007
Pertinence
Question n° 01448 posée par M. André Vantomme

Politique en faveur des dons d'organes, de tissus et de cellules

Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse et des sports

09/08/2007
Pertinence
Question n° 0534G posée par M. Serge Lagauche

Euthanasie

Réponse du ministère : Santé

29/06/2001
Pertinence
Question n° 0152S posée par M. Jean-Marc Pastor

Application de la loi sur les prélèvements d'organes

Réponse du ministère : Santé

14/01/1998
Pertinence
Question n° 06356 posée par M. Philippe Marini

Greffe de cornée en France

Réponse du ministère : Santé

26/05/1994
Pertinence
Question n° 21789 posée par M. Christian Bonnet

Modalités d'application de la loi relative aux dons d'organes

Réponse du ministère : Santé

25/06/1992
Pertinence
Question n° 18313 posée par M. Jacques Rocca Serra

Législation concernant les " banques de tissus "

Réponse du ministère : Santé

07/11/1991
Pertinence
Question n° 11941 posée par M. Henri Caillavet

Auxiliaires de médecins: augmentation du ticket modérateur

Réponse du ministère : Affaires sociales

26/05/1983
Pertinence
Question n° 09928 posée par M. Henri Caillavet

Médecine psychiatrique: appartements thérapeutiques

Réponse du ministère : Santé

03/02/1983
Pertinence
Question n° 07763 posée par M. Henri Caillavet

Ouverture d'une officine de pharmacie: priorité des demandes

Réponse du ministère : Santé

16/09/1982
Pertinence