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Questions avec et sans réponses

52 questions

1. Question n° 0850S posée par Mme Jocelyne Guidez

   Pérennisation de l'expérimentation du « baluchonnage » en faveur des aidants familiaux

   Réponse du Ministère auprès du ministre de la santé et de la prévention, chargé de l'organisation territoriale et des professions de santé

   19/10/2023

   Pertinence

2. Question n° 0567S posée par Mme Valérie Boyer

   Avenir des dépistages des cancers

   Réponse du Ministère auprès du ministre de la santé et de la prévention, chargé de l'organisation territoriale et des professions de santé

   06/04/2023

   Pertinence

3. Question n° 1844S posée par M. Ronan Le Gleut

   Suppression de la carte vitale pour de nombreux Français de l'étranger

   Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre des solidarités et de la santé, chargé de l'enfance et des familles

   14/10/2021

   Pertinence

4. Question n° 1231S posée par Mme Nathalie Goulet

   Fraude sociale

   Réponse du Ministère auprès du ministre des solidarités et de la santé - Autonomie

   25/06/2020

   Pertinence

5. Question n° 0666S posée par Mme Nathalie Goulet

   Attributions de numéros de sécurité sociale aux personnes étrangères ou françaises nées hors de France

   Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre des solidarités et de la santé

   28/02/2019

   Pertinence

6. Question n° 0020S posée par M. Michel Vaspart

   Augmentation sensible de la taxe d'habitation dans les communes nouvelles

   Réponse du Ministère de l'intérieur

   13/07/2017

   Pertinence

7. Question n° 1571S posée par M. Jérôme Bignon

   Capacité d'accueil insuffisante des instituts médico-éducatifs

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires sociales et de la santé, chargé des personnes handicapées et de la lutte contre l'exclusion

   24/11/2016

   Pertinence

8. Question n° 1516S posée par M. Olivier Cigolotti

   Désertification médicale et aggravation de la fracture sanitaire

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires sociales et de la santé, chargé des personnes âgées et de l'autonomie

   04/08/2016

   Pertinence

9. Question n° 1440S posée par Mme Nicole Bonnefoy

   Prise en charge par l'assurance maladie du matériel d'aide à la personne d'occasion

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires sociales et de la santé, chargé des personnes handicapées et de la lutte contre l'exclusion

   05/05/2016

   Pertinence

10. Question n° 1438S posée par Mme Joëlle Garriaud-Maylam

    Carte vitale pour les retraités français vivant dans l'Union européenne

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires sociales et de la santé, chargé des personnes âgées et de l'autonomie

    28/04/2016

    Pertinence