Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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946 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

946 questions

Question n° 10873 posée par M. Jean Puech

Caisse nationale de sécurité sociale des mines: éventuel transfert

La question a été retirée

31/03/1983
Pertinence
Question n° 11399 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Création de cabinets dentaires mutualistes: opportunité

Réponse du ministère : Affaires sociales

28/04/1983
Pertinence
Question n° 11859 posée par M. Christian Poncelet

Contribution des entreprises pharmaceutiques à la caisse nationale d'assurance-maladie

Réponse du ministère : Affaires sociales

19/05/1983
Pertinence
Question n° 13526 posée par M. François Collet

Prêts de la caisse nationale d'assurance-maladie: destinataires et objet

Réponse du ministère : Affaires sociales

13/10/1983
Pertinence
Question n° 14203 posée par M. Michel Maurice-Bokanowski

Associations d'aide ménagère à domicile: situation financière

Réponse du ministère : Affaires sociales

24/11/1983
Pertinence
Question n° 14334 posée par M. Henri Portier

Financement de l'aide ménagère à domicile

Réponse du ministère : Affaires sociales

08/12/1983
Pertinence
Question n° 14374 posée par M. Pierre Salvi

Financement de l'aide ménagère à domicile

Réponse du ministère : Affaires sociales

08/12/1983
Pertinence
Question n° 14437 posée par M. Jacques Eberhard

Financement de l'aide ménagère à domicile

Réponse du ministère : Affaires sociales

08/12/1983
Pertinence
Question n° 14925 posée par M. François Collet

Prêts de la CNAM: bénéficiaires et objet

Réponse du ministère : Affaires sociales

12/01/1984
Pertinence
Question n° 18590 posée par M. François Collet

Prêts de la CNAM: bénéficiaires et objet

Réponse du ministère : Affaires sociales

19/07/1984
Pertinence