Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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30 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

30 questions

  1. Question n° 2065G posée par Mme Dominique Estrosi Sassone

    Logement et maisons individuelles

    Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Logement

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 20425 posée par M. Christian Cambon

    Hausse des délits des mineurs non accompagnés

    Réponse du Ministère de l'intérieur

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 16870 posée par M. Christian Cambon

    Mise en place d'un véritable service minimum dans les transports franciliens

    Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Transports

    Pertinence Faible

  4. Question n° 1138G posée par Mme Catherine Procaccia

    Coupures d'électricité dans le Val-de-Marne

    Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 13519 posée par M. Jacques Le Nay

    Transports express régionaux

    Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Transports

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 13545 posée par M. Christian Cambon

    Mise en place d'un véritable service minimum dans les transports franciliens

    Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Transports

    Pertinence Faible

  7. Question n° 13106 posée par M. Christian Cambon

    Rapport accablant sur la fermeture des voies sur berges par la ville de Paris

    Réponse du Ministère de l'intérieur

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 13013 posée par M. Christian Cambon

    Baisse des effectifs policiers dans les transports publics franciliens et impact sur la sécurité des usagers

    Réponse du Ministère de l'intérieur

    Pertinence Faible

  9. Question n° 12905 posée par M. Christian Cambon

    Expropriations dans le cadre des travaux de la ligne 15 Est du Grand Paris express

    Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Transports

    Pertinence Faible

  10. Question n° 08467 posée par M. Christian Cambon

    Réalisation des lignes 15 Sud et 15 Est du Grand Paris

    Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre de la transition écologique et solidaire, chargé des transports

    Pertinence Faible