Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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60 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

60 questions

  1. Question n° 0972S posée par Mme Agnès Canayer

    Lignes ferroviaires desservant la Normandie

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, chargé des transports, de la mer et de la pêche

    Pertinence Forte

  2. Question n° 1080S posée par Mme Agnès Canayer

    Sécurité routière en Seine-Maritime

    Réponse du Ministère des outre-mer

    Pertinence Forte

  3. Question n° 1137S posée par Mme Agnès Canayer

    Transfert de la direction régionale des douanes du Havre vers Rouen

    La question a été retirée

    Pertinence Très forte

  4. Question n° 1142S posée par Mme Agnès Canayer

    Difficultés de financement des projets par les agences de l'eau

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, chargé des transports, de la mer et de la pêche

    Pertinence Forte

  5. Question n° 1257S posée par Mme Agnès Canayer

    Localisation des services de douanes dans le cadre de la Normandie réunifiée

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de la décentralisation et de la fonction publique, chargé de la réforme territoriale

    Pertinence Forte

  6. Question n° 1287S posée par Mme Agnès Canayer

    Difficultés d'accès aux mesures agro-environnementales et climatiques en Seine-Maritime

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes, chargé de la famille, de l'enfance, des personnes âgées et de l'autonomie

    Pertinence Forte

  7. Question n° 1332S posée par Mme Agnès Canayer

    Politique forestière en Seine-Maritime

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

    Pertinence Forte

  8. Question n° 1403S posée par Mme Agnès Canayer

    Couverture en téléphonie mobile en Seine-Maritime

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des finances et des comptes publics, chargé du budget

    Pertinence Forte

  9. Question n° 1537S posée par Mme Agnès Canayer

    Régénération des huiles noires

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, chargé de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Forte

  10. Question n° 1602S posée par Mme Agnès Canayer

    Conditions de prise en charge des victimes des cavités souterraines

    La question est caduque

    Pertinence Très forte