Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée

Votre recherche :

Recherche en orthographe exacte

Filtrer par type de date

Par date de dépôt
Par date de réponse

Filtrer la période

Rechercher sur :

Tous les champs
Le titre de la question
Le numéro de la question

Options de recherche :
Ministère actif :
Ancien ministère :
Sénateur actif :
Ancien sénateur :
Nature de la question :
(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])
Questions cribles par thème :

Revenir à la recherche simple

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

17 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

17 questions

Question n° 06565 posée par M. José Balarello

Tentatives libyennes d'implantation dans le Pacifique Sud

Réponse du ministère : Affaires étrangères

11/06/1987
Pertinence
Question n° 09584 posée par M. Olivier Roux

Commémoration de la fondation de l'Australie : participation de la France

Réponse du ministère : Affaires étrangères

04/02/1988
Pertinence
Question n° 03659 posée par M. Jean-Pierre Cantegrit

Possibilités de vote offertes aux Français résidant en Australie

Réponse du ministère : Affaires étrangères

23/02/1989
Pertinence
Question n° 06429 posée par M. André Maman

Acquisition du TGV par des pays étrangers

Réponse du ministère : Équipement

02/06/1994
Pertinence
Question n° 21205 posée par M. Xavier de Villepin

Développement du lycée Condorcet à Sydney (Australie)

Réponse du ministère : Affaires étrangères

13/03/1997
Pertinence
Question n° 22078 posée par M. André Maman

Relations bilatérales Australie - Nouvelle-Zélande et essais nucléaires

Réponse du ministère : Affaires étrangères

24/04/1997
Pertinence
Question n° 10070 posée par M. Emmanuel Hamel

Aide financière apportée à la Polynésie française

Réponse du ministère : Outre-mer

30/07/1998
Pertinence
Question n° 0185S posée par Mme Anne-Marie Payet

Dispositif d'alerte au tsunami

Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'outre-mer

06/03/2008
Pertinence
Question n° 07722 posée par Mme Monique Cerisier-ben Guiga

Retraite des Français ayant travaillé en Australie

Réponse du Ministère des affaires étrangères et européennes

05/03/2009
Pertinence
Question n° 16742 posée par M. Richard Yung

Accord de sécurité sociale entre la France et l'Australie

Réponse du Ministère des affaires étrangères et européennes

13/01/2011
Pertinence