Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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13 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

13 questions

  1. Question n° 19590 posée par M. Jacques Peyrat

    Conséquences de la réapparition du loup dans les montagnes

    Réponse du ministère : Aménagement du territoire

    Pertinence Faible

  2. Question n° 19981 posée par M. Emmanuel Hamel

    Exclusion du loup des zones montagneuses françaises

    Réponse du ministère : Aménagement du territoire

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 16456 posée par M. Gérard Bailly

    Mesures contre les attaques de loups

    Réponse du Ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 17420 posée par M. Michel Bouvard

    Mise en place de périmètres d'exclusion du loup dans les secteurs pastoraux traditionnels

    Réponse du Ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 17679 posée par M. Gérard Bailly

    Loups et convention de Berne

    Réponse du Ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 18604 posée par M. Gilbert Bouchet

    Loups

    Réponse du Ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 18892 posée par M. Alain Marc

    Loups

    Réponse du Ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 19176 posée par M. Michel Bouvard

    Mise en place de périmètres d'exclusion du loup dans les secteurs pastoraux traditionnels

    Réponse du Ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 20176 posée par M. Gilbert Bouchet

    Loups

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat, chargé de la biodiversité

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 20695 posée par M. Jean-Paul Fournier

    Conséquences du retour du loup sur l'agro-pastoralisme cévenol

    Réponse du Ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat

    Pertinence Faible