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19 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec et sans réponses
19 questions
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Question n° 18801 posée par M. Emmanuel Hamel
Présence du loup dans les hautes vallées montagnardes des Hautes-Alpes
Réponse du ministère : Aménagement du territoire
Pertinence
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Question n° 19590 posée par M. Jacques Peyrat
Conséquences de la réapparition du loup dans les montagnes
Réponse du ministère : Aménagement du territoire
Pertinence
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Question n° 19981 posée par M. Emmanuel Hamel
Exclusion du loup des zones montagneuses françaises
Réponse du ministère : Aménagement du territoire
Pertinence
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Question n° 17560 posée par M. Thierry Repentin
Révision de la convention de Berne concernant le loup
Réponse du Ministère des affaires étrangères
Pertinence
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Question n° 08478 posée par M. Thierry Repentin
Déclassement d'espèces protégées
Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'écologie
Pertinence
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Question n° 16456 posée par M. Gérard Bailly
Mesures contre les attaques de loups
Réponse du Ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat
Pertinence
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Question n° 17420 posée par M. Michel Bouvard
Mise en place de périmètres d'exclusion du loup dans les secteurs pastoraux traditionnels
Réponse du Ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat
Pertinence
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Question n° 17679 posée par M. Gérard Bailly
Loups et convention de Berne
Réponse du Ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat
Pertinence
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Question n° 18151 posée par M. François Grosdidier
Protection du loup
Réponse du Ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat
Pertinence
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Question n° 18604 posée par M. Gilbert Bouchet
Loups
Réponse du Ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat
Pertinence