Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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28 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

28 questions

Question n° 18801 posée par M. Emmanuel Hamel

Présence du loup dans les hautes vallées montagnardes des Hautes-Alpes

Réponse du ministère : Aménagement du territoire

16/09/1999
Pertinence
Question n° 19590 posée par M. Jacques Peyrat

Conséquences de la réapparition du loup dans les montagnes

Réponse du ministère : Aménagement du territoire

21/10/1999
Pertinence
Question n° 19981 posée par M. Emmanuel Hamel

Exclusion du loup des zones montagneuses françaises

Réponse du ministère : Aménagement du territoire

28/10/1999
Pertinence
Question n° 17560 posée par M. Thierry Repentin

Révision de la convention de Berne concernant le loup

Réponse du Ministère des affaires étrangères

12/05/2005
Pertinence
Question n° 08478 posée par M. Thierry Repentin

Déclassement d'espèces protégées

Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'écologie

23/04/2009
Pertinence
Question n° 0109S posée par M. Alain Bertrand

Protection de l'activité agropastorale en Lozère face à la multiplication des attaques de loups

Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

23/08/2012
Pertinence
Question n° 02307 posée par Mme Odette Duriez

Mesures de lutte contre la prolifération du loup

La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

11/10/2012
Pertinence
Question n° 05860 posée par M. Roland Povinelli

Comptabilisation des dégâts causés par le loup en France

Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

18/04/2013
Pertinence
Question n° 12366 posée par Mme Hélène Masson-Maret

Consultation publique relative à des projets d'arrêtés concernant le loup

La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

03/07/2014
Pertinence
Question n° 12949 posée par M. Christian Namy

Présence du loup dans le département de la Meuse

Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

04/09/2014
Pertinence