Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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10 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

10 questions

  1. Question n° 08045 posée par Mme Sabine Drexler

    Pénurie de logements étudiants

    Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé du logement

    Pertinence Faible

  2. Question n° 00391 posée par Mme Corinne Imbert

    Bacheliers sans affectation pour la rentrée universitaire 2017-2018

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation

    Pertinence Forte

  3. Question n° 00118 posée par M. Jean-Claude Leroy

    Modalités d'inscription à l'université des futurs bacheliers

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 17668 posée par Mme Corinne Imbert

    Bacheliers sans affectation pour la rentrée universitaire 2015-2016

    La question est caduque

    Pertinence Forte

  5. Question n° 17376 posée par M. Emmanuel Hamel

    Filières sportives dans les universités

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 09563 posée par M. Roger Husson

    Avenir de l'institut universitaire de technologie (IUT) de Metz

    Réponse du ministère : Enseignement supérieur

    Pertinence Moyenne

  7. Question n° 09177 posée par Mme Danielle Bidard-Reydet

    Situation de l'Institut universitaire de technologie (IUT) de Thionville

    Réponse du ministère : Enseignement supérieur

    Pertinence Moyenne

  8. Question n° 09442 posée par M. Marcel Vidal

    Réalisations universitaires sociales à Montpellier (Hérault)

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Moyenne

  9. Question n° 07347 posée par M. Michel Maurice-Bokanowski

    Capacité d'accueil de l'université de Provence

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Moyenne

  10. Question n° 05691 posée par Mme Jacqueline Fraysse-Cazalis

    Conditions d'inscription dans les universités

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Moyenne