Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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16 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

16 questions

Question n° 07696 posée par M. Yves Détraigne

Budget de l'enseignement supérieur et de la recherche

La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

06/07/2023
Pertinence
Question n° 06234 posée par M. Yves Détraigne

Manque de places en master

Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

06/04/2023
Pertinence
Question n° 04820 posée par M. Yves Détraigne

Manque de places en master

Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

19/01/2023
Pertinence
Question n° 04754 posée par M. Yves Détraigne

Réforme des études de santé

Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

12/01/2023
Pertinence
Question n° 02956 posée par M. Philippe Bonnecarrère

Impasse démographique de la profession de pharmacien d'officine

Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

29/09/2022
Pertinence
Question n° 02263 posée par M. Yves Détraigne

Réforme des études de santé

Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

04/08/2022
Pertinence
Question n° 01660 posée par M. Yves Détraigne

Pénurie de places en master

Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

21/07/2022
Pertinence
Question n° 00389 posée par M. Yves Détraigne

Parcoursup

Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

07/07/2022
Pertinence
Question n° 00629 posée par Mme Françoise Férat

Baisse des dotations horaires globales pour les classes préparatoires aux grandes écoles

Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

07/07/2022
Pertinence
Question n° 28295 posée par M. Yves Détraigne

Parcoursup

La question est caduque

16/06/2022
Pertinence