Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

16 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

16 questions

  1. Question n° 10200 posée par M. Emmanuel Capus

    Baisse du nombre d'assistantes maternelles

    Réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, de la ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse et du garde des sceaux, ministre de la justice, chargé de l'enfance, de la jeunesse et des familles

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 05241 posée par M. Emmanuel Capus

    Départ à la retraite des professeurs des écoles

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 0132G posée par Mme Raymonde Poncet Monge

    Réforme de l'assurance chômage

    Réponse du Ministère du travail, du plein emploi et de l'insertion

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 0023G posée par M. Éric Bocquet

    Revendications des salariés des raffineries pétrolières

    Réponse du Ministère auprès de la Première ministre, chargé du renouveau démocratique, porte-parole du Gouvernement

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 26901 posée par M. Emmanuel Capus

    Situation des ambulanciers hospitaliers

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 1241G posée par M. Emmanuel Capus

    Continuité des activités indispensables au pays pendant la période de crise

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'économie et des finances

    Pertinence Très forte

  7. Question n° 1067G posée par Mme Éliane Assassi

    Réforme des retraites

    Réponse du Premier ministre

    Pertinence Moyenne

  8. Question n° 1069G posée par M. Claude Malhuret

    Grèves liées à la réforme des retraites

    Réponse du Premier ministre

    Pertinence Moyenne

  9. Question n° 0994G posée par M. Thani Mohamed Soilihi

    Situation à la SNCF

    Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre de la transition écologique et solidaire, chargé des transports

    Pertinence Moyenne

  10. Question n° 12930 posée par M. Emmanuel Capus

    Situation des conseillers en formation continue

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

    Pertinence Moyenne