Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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12 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

12 questions

Question n° 24907 posée par M. Emmanuel Capus

Situation des praticiens hospitaliers

La question est caduque

14/10/2021
Pertinence
Question n° 24908 posée par M. Emmanuel Capus

Complément de traitement indiciaire pour les personnels sociaux et médico-sociaux

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

14/10/2021
Pertinence
Question n° 24909 posée par M. Emmanuel Capus

Situation des orthopédistes-orthésistes

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

14/10/2021
Pertinence
Question n° 24910 posée par M. Emmanuel Capus

Formations relatives aux troubles du spectre autistique

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

14/10/2021
Pertinence
Question n° 24810 posée par M. Emmanuel Capus

Personnels des cabinets de radiologie

La question est caduque

07/10/2021
Pertinence
Question n° 24812 posée par M. Emmanuel Capus

Situation des infirmiers anesthésistes diplômés d'État

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

07/10/2021
Pertinence
Question n° 12930 posée par M. Emmanuel Capus

Situation des conseillers en formation continue

Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

31/10/2019
Pertinence
Question n° 12931 posée par M. Emmanuel Capus

Inscription de la langue des signes française dans la Constitution

Réponse du Ministère de la justice

31/10/2019
Pertinence
Question n° 12932 posée par M. Emmanuel Capus

Taux de réserve des crédits aux établissements labellisés d'enseignement supérieur privé d'intérêt général

La question est caduque

31/10/2019
Pertinence
Question n° 08312 posée par M. Emmanuel Capus

Situation fiscale des veuves d'anciens combattants

Réponse du Ministère de l'économie et des finances

20/12/2018
Pertinence