Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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9 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

9 questions

Question n° 07067 posée par M. Alain Néri

Agrément donné par l'éducation nationale aux maîtres-nageurs sauveteurs

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

27/06/2013
Pertinence
Question n° 06760 posée par M. Xavier Pintat

Agrément des maitres-nageurs sauveteurs

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

06/06/2013
Pertinence
Question n° 06525 posée par Mme Maryvonne Blondin

Agrément annuel de compétence imposé aux maîtres-nageurs sauveteurs

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

30/05/2013
Pertinence
Question n° 06602 posée par M. Philippe Paul

Agrément des maîtres-nageurs sauveteurs

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

30/05/2013
Pertinence
Question n° 06614 posée par M. Marcel Rainaud

Situation des maîtres-nageurs sauveteurs

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

30/05/2013
Pertinence
Question n° 06417 posée par Mme Patricia Schillinger

Agrément de compétence pour les maîtres-nageurs sauveteurs

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

23/05/2013
Pertinence
Question n° 06159 posée par M. Michel Doublet

Agrément des maîtres-nageurs sauveteurs

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

02/05/2013
Pertinence
Question n° 06260 posée par M. Bernard Piras

Situation des maîtres-nageurs sauveteurs

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

02/05/2013
Pertinence
Question n° 06287 posée par M. Yves Krattinger

Situation des maîtres nageurs sauveteurs

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

02/05/2013
Pertinence