Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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18 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

18 questions

  1. Question n° 16858 posée par M. Jean-Étienne Antoinette

    Suicide de deux Amérindiens et situation des populations du parc amazonien de Guyane

    Réponse du Ministère chargé de l'outre-mer

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 14041 posée par M. Antoine Karam

    Hotel de police en Guyane

    Réponse du Ministère de l'intérieur

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 14042 posée par M. Antoine Karam

    Insécurité en Guyane

    Réponse du Ministère de l'intérieur

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 14628 posée par M. Antoine Karam

    Application d'une décision de justice quant à l'expulsion de squatteurs en Guyane

    Réponse du Ministère de l'intérieur

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 18254 posée par M. Georges Patient

    Création d'une antenne de l'office français de protection des réfugiés et apatrides en Guyane

    Réponse du Ministère de l'intérieur

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 1286S posée par M. Antoine Karam

    Augmentation importante des demandes d'asile en Guyane

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires étrangères et du développement international, chargé des affaires européennes

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 1319S posée par M. Georges Patient

    Montée de l'insécurité en Guyane

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 21234 posée par M. Georges Patient

    Disparition de la mission foncière de Saint-Laurent-du-Maroni

    Réponse du Ministère de l'économie et des finances

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 1042G posée par M. Antoine Karam

    Situation migratoire en Guyane

    Réponse du Ministère des outre-mer

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 07564 posée par Mme Esther Benbassa

    Situation des peuples autochtones de Guyane

    Réponse du Ministère des outre-mer

    Pertinence Très faible