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57 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec et sans réponses
57 questions
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Question n° 02470 posée par M. Christian Cointat
Continuité territoriale : monopole de compagnies aériennes
Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'outre-mer
Pertinence
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Question n° 0288G posée par M. Jean-Étienne Antoinette
La justice en Guyane
Réponse du Ministère de la Justice
Pertinence
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Question n° 08537 posée par M. Georges Patient
Électrification de la Guyane
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 10623 posée par M. Georges Patient
Sécurité aérienne en Guyane
Réponse du Secrétariat d'État aux transports
Pertinence
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Question n° 0827S posée par M. Georges Patient
Plan d'action relatif au centre de contrôle de Cayenne Rochambeau
Réponse du Secrétariat d'État au logement et à l'urbanisme
Pertinence
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Question n° 16858 posée par M. Jean-Étienne Antoinette
Suicide de deux Amérindiens et situation des populations du parc amazonien de Guyane
Réponse du Ministère chargé de l'outre-mer
Pertinence
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Question n° 1282S posée par M. Georges Patient
Amélioration de la situation sanitaire de la Guyane
Réponse du Secrétariat d'État chargé du logement
Pertinence
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Question n° 22047 posée par M. Georges Patient
Situation critique du SDIS de Guyane
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 01922 posée par M. Jean-Étienne Antoinette
Autonomie financière de la cour d'appel de Guyane
Réponse du Ministère de la justice
Pertinence
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Question n° 06144 posée par M. Jean-Étienne Antoinette
Continuité territoriale et desserte aérienne des Antilles-Guyane
Réponse du Ministère des outre-mer
Pertinence