Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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27 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

27 questions

Question n° 02600 posée par M. Gilbert Belin

Cérémonie de jumelage de Cayenne et de Thies

Réponse du ministère : Départements et territoires d'Outre-mer (DOM-TOM)

26/10/1979
Pertinence
Question n° 02651 posée par M. Raymond Tarcy

Ligne Cayenne-Paris: utilisation de "vols-vacances"

La question est caduque

03/04/1981
Pertinence
Question n° 13584 posée par M. Raymond Tarcy

Cayenne: libre accès de l'aérodrome de Rochambeau

Réponse du ministère : Relations extérieures

13/10/1983
Pertinence
Question n° 14672 posée par M. Raymond Tarcy

Situation du collège Zéphir de Cayenne

Réponse du ministère : Éducation

22/12/1983
Pertinence
Question n° 14676 posée par M. Raymond Tarcy

Elections cantonales à Cayenne: comportement de certains journalistes

Réponse du ministère : Communication

22/12/1983
Pertinence
Question n° 02771 posée par M. Raymond Tarcy

Préscolarisation en Guyane

Réponse du ministère : Éducation

15/12/1988
Pertinence
Question n° 05495 posée par M. Raymond Tarcy

Pluies : classification comme zone sinistrée du département de la Guyane

La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

06/07/1989
Pertinence
Question n° 05496 posée par M. Raymond Tarcy

Création d'une bibliothèque centrale de prêts en Guyane

Réponse du ministère : Culture

06/07/1989
Pertinence
Question n° 16858 posée par M. Jean-Étienne Antoinette

Suicide de deux Amérindiens et situation des populations du parc amazonien de Guyane

Réponse du Ministère chargé de l'outre-mer

20/01/2011
Pertinence
Question n° 14041 posée par M. Antoine Karam

Hotel de police en Guyane

Réponse du Ministère de l'intérieur

04/12/2014
Pertinence