Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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27 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

27 questions

Question n° 19568 posée par M. Guy Benarroche

Centrale thermique en Guyane

Réponse du Ministère de la transition écologique

17/12/2020
Pertinence
Question n° 19662 posée par Mme Raymonde Poncet Monge

Contradictions écologiques du projet Prométhée en Guyane

Réponse du Ministère de la transition écologique

17/12/2020
Pertinence
Question n° 19516 posée par M. Fabien Gay

Risque de retour du projet de mine industrielle Montagne d'or en Guyane

La question est caduque

10/12/2020
Pertinence
Question n° 1516G posée par Mme Marie-Laure Phinera-Horth

Chavirage de canots de clandestins au large de Cayenne

Réponse du Ministère des outre-mer

13/11/2020
Pertinence
Question n° 17841 posée par M. Fabien Gay

Autorisation de l'usine de cyanuration Auplata malgré les non-conformités et les risques environnementaux

La question est caduque

17/09/2020
Pertinence
Question n° 1334G posée par M. Thani Mohamed Soilihi

Cas de Covid-19 en Guyane

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

04/06/2020
Pertinence
Question n° 1193G posée par M. Antoine Karam

Situation des réfugiés palestiniens et syriens en Guyane

Réponse du Ministère de l'intérieur

27/02/2020
Pertinence
Question n° 10300 posée par M. Fabien Gay

Accords de Guyane en attente

Réponse du Ministère des outre-mer

09/05/2019
Pertinence
Question n° 10301 posée par M. Fabien Gay

Lutte contre le transport par « mules » de cocaïne en Guyane

Réponse du Ministère de la justice

09/05/2019
Pertinence
Question n° 07564 posée par Mme Esther Benbassa

Situation des peuples autochtones de Guyane

Réponse du Ministère des outre-mer

01/11/2018
Pertinence