Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

11 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

11 questions

  1. Question n° 22882 posée par M. Philippe Nogrix

    Réglementation en matière de port de la ceinture de sécurité

    Réponse du Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 15199 posée par M. Bruno Sido

    Port de la ceinture de sécurité dans les transports scolaires

    Réponse du Ministère de l'équipement, des transports, de l'aménagement du territoire, du tourisme et de la mer

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 21147 posée par M. Guy Allouche

    Aide aux familles en vue de financer les dépenses liées à l'obligation d'améliorer la sécurité des enfants en voiture

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 20695 posée par M. André Bohl

    Port de la ceinture de sécurité aux places arrière de véhicules et clubs sportifs

    Réponse du ministère : Jeunesse et sports

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 20573 posée par M. Edouard Le Jeune

    Difficultés rencontrées par les familles et les clubs sportifs en raison de l'obligation d'utiliser des systèmes de sécurité pour les enfants transportés

    Réponse du ministère : Transports

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 20517 posée par M. André Voisin

    Obligation d'utiliser des sièges spéciaux pour le transport d'enfants : difficultés rencontrées par les associations sportives

    Réponse du ministère : Transports

    Pertinence Moyenne

  7. Question n° 20183 posée par M. Bernard Barbier

    Port de la ceinture de sécurité aux places arrière des véhicules

    Réponse du ministère : Transports

    Pertinence Moyenne

  8. Question n° 20184 posée par M. Jean Grandon

    Port de la ceinture de sécurité aux places arrière des véhicules

    Réponse du ministère : Transports

    Pertinence Moyenne

  9. Question n° 20010 posée par M. Franck Sérusclat

    Conséquences des dispositions prises en vue d'améliorer la sécurité routière sur la pratique sportive des jeunes enfants

    Réponse du ministère : Transports

    Pertinence Moyenne

  10. Question n° 19672 posée par M. José Balarello

    Utilisation des systèmes de retenue pour les enfants dans les automobiles

    Réponse du ministère : Transports

    Pertinence Moyenne