Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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5 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

5 questions

  1. Question n° 0891S posée par Mme Laure Darcos

    Mission de secours aux personnes des sapeurs-pompiers

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères

    Pertinence Faible

  2. Question n° 0069S posée par M. Philippe Leroy

    Modernisation du dispositif de secours à personnes

    Réponse du Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 0053S posée par M. Claude Biwer

    Dysfonctionnements des services d'urgence

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de la consommation et du tourisme

    Pertinence Faible

  4. Question n° 0714S posée par M. Jean-Claude Peyronnet

    Convention sur l'aide médicale d'urgence

    Réponse du Ministère délégué à l'intérieur

    Pertinence Faible

  5. Question n° 0089S posée par M. Alain Vasselle

    Dépenses de fonctionnement des services départementaux d'incendie et de secours

    Réponse du Ministère délégué à la famille

    Pertinence Très faible