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570 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec et sans réponses
570 questions
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Question n° 02183 posée par M. Roland Ruet
Saint-Genis (Ain) : respect des engagements financiers de l'Etat
Réponse du ministère : Collectivités locales
Pertinence
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Question n° 29307 posée par M. Louis Virapoulle
Bureau central d'étude pour les équipements d'outre- mer: études sur les inondations
Réponse du ministère : Transports
Pertinence
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Question n° 29341 posée par M. Jean Cluzel
Conclusions de l'étude réalisée en 1977 par le centre d'étude de l'économie du bois
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence
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Question n° 29984 posée par M. Paul Jargot
Centre d'études cryogéniques: transfert éventuel
Réponse du ministère : Premier ministre
Pertinence
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Question n° 30603 posée par M. Félix Ciccolini
Avenir des centres techniques de l'équipement
Réponse du ministère : Environnement
Pertinence
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Question n° 31978 posée par M. Paul Jargot
Centres d'études techniques de l'équipement: situation
Réponse du ministère : Environnement
Pertinence
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Question n° 32038 posée par M. Francis Palmero
Centres d'études techniques de l'équipement: perspectives d'avenir
Réponse du ministère : Environnement
Pertinence
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Question n° 32434 posée par M. Jacques Eberhard
CETE de Rouen: situation du personnel
Réponse du ministère : Environnement
Pertinence
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Question n° 02764 posée par M. Bernard Michel Hugo
Transfert à Toulouse du centre d'études et de recherches atmosphériques de Magny-les-Hameaux
Réponse du ministère : Transports
Pertinence
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Question n° 02232 posée par M. Jacques Mossion
Jeunes de l'enseignement technique: insertion dans la vie professionnelle
Réponse du ministère : Éducation
Pertinence