Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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570 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

570 questions

  1. Question n° 02183 posée par M. Roland Ruet

    Saint-Genis (Ain) : respect des engagements financiers de l'Etat

    Réponse du ministère : Collectivités locales

    Pertinence Faible

  2. Question n° 29307 posée par M. Louis Virapoulle

    Bureau central d'étude pour les équipements d'outre- mer: études sur les inondations

    Réponse du ministère : Transports

    Pertinence Faible

  3. Question n° 29341 posée par M. Jean Cluzel

    Conclusions de l'étude réalisée en 1977 par le centre d'étude de l'économie du bois

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Faible

  4. Question n° 29984 posée par M. Paul Jargot

    Centre d'études cryogéniques: transfert éventuel

    Réponse du ministère : Premier ministre

    Pertinence Faible

  5. Question n° 30603 posée par M. Félix Ciccolini

    Avenir des centres techniques de l'équipement

    Réponse du ministère : Environnement

    Pertinence Faible

  6. Question n° 31978 posée par M. Paul Jargot

    Centres d'études techniques de l'équipement: situation

    Réponse du ministère : Environnement

    Pertinence Moyenne

  7. Question n° 32038 posée par M. Francis Palmero

    Centres d'études techniques de l'équipement: perspectives d'avenir

    Réponse du ministère : Environnement

    Pertinence Moyenne

  8. Question n° 32434 posée par M. Jacques Eberhard

    CETE de Rouen: situation du personnel

    Réponse du ministère : Environnement

    Pertinence Faible

  9. Question n° 02764 posée par M. Bernard Michel Hugo

    Transfert à Toulouse du centre d'études et de recherches atmosphériques de Magny-les-Hameaux

    Réponse du ministère : Transports

    Pertinence Moyenne

  10. Question n° 02232 posée par M. Jacques Mossion

    Jeunes de l'enseignement technique: insertion dans la vie professionnelle

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible