Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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16 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

16 questions

Question n° 0005S posée par M. Georges Mouly

Accueil des enfants et adolescents handicapés lors des activités périscolaires et extrascolaires

Réponse du Secrétariat d'État chargé de la solidarité

28/06/2007
Pertinence
Question n° 0422S posée par M. Jean-Paul Amoudry

Avenir des actions éducatives complémentaires de l'enseignement public

Réponse du Secrétariat d'État chargé de la famille

05/02/2009
Pertinence
Question n° 14305 posée par Mme Brigitte Gonthier-Maurin

Établissements de réinsertion scolaire

Réponse du Ministère de la justice et des libertés

08/07/2010
Pertinence
Question n° 05703 posée par M. Alain Anziani

Conditions d'exercice et statut des directrices et directeurs d'écoles

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

04/04/2013
Pertinence
Question n° 11856 posée par Mme Marie-Christine Blandin

Encadrement dans les centres éducatifs fermés

Réponse du Ministère de la justice

29/05/2014
Pertinence
Question n° 12036 posée par M. Michel Delebarre

Taux d'encadrement dans les centres éducatifs fermés

Réponse du Ministère de la justice

19/06/2014
Pertinence
Question n° 12299 posée par M. Jean-Marie Bockel

Fonctionnement des centres éducatifs fermés

Réponse du Ministère de la justice

26/06/2014
Pertinence
Question n° 13761 posée par Mme Marie-Christine Blandin

Encadrement dans les centres éducatifs fermés

Réponse du Ministère de la justice

13/11/2014
Pertinence
Question n° 14081 posée par M. Jean-Marie Bockel

Fonctionnement des centres éducatifs fermés

Réponse du Ministère de la justice

04/12/2014
Pertinence
Question n° 05041 posée par M. Jean-Claude Luche

Indemnité de suivi et d'accompagnement des élèves pour les enseignants du premier degré

Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

17/05/2018
Pertinence