Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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16 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

16 questions

Question n° 10446 posée par Mme Colombe Brossel

Accès des mineurs enfermés à l'enseignement

Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

29/02/2024
Pertinence
Question n° 10025 posée par Mme Marie Mercier

Accès des mineurs enfermés à l'enseignement

En attente de réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

08/02/2024
Pertinence
Question n° 10772 posée par M. Fabien Gay

Fermeture de l'école d'Alembert

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

13/06/2019
Pertinence
Question n° 05736 posée par Mme Josiane Costes

Projets pédagogiques dans les nouveaux centres éducatifs fermés

Réponse du Ministère de la justice

21/06/2018
Pertinence
Question n° 05792 posée par M. Michel Dagbert

Indemnité de suivi et d'accompagnement des élèves pour les enseignants du premier degré

Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

21/06/2018
Pertinence
Question n° 05114 posée par M. Daniel Laurent

Enseignants du premier degré et indemnité de suivi et d'accompagnement des élèves

Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

24/05/2018
Pertinence
Question n° 05041 posée par M. Jean-Claude Luche

Indemnité de suivi et d'accompagnement des élèves pour les enseignants du premier degré

Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

17/05/2018
Pertinence
Question n° 14081 posée par M. Jean-Marie Bockel

Fonctionnement des centres éducatifs fermés

Réponse du Ministère de la justice

04/12/2014
Pertinence
Question n° 13761 posée par Mme Marie-Christine Blandin

Encadrement dans les centres éducatifs fermés

Réponse du Ministère de la justice

13/11/2014
Pertinence
Question n° 12299 posée par M. Jean-Marie Bockel

Fonctionnement des centres éducatifs fermés

Réponse du Ministère de la justice

26/06/2014
Pertinence