Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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61 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

61 questions

  1. Question n° 08323 posée par Mme Gisèle Printz

    Budget des centres d'hébergement et de réinsertion sociale (CHRS)

    Réponse du Ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité

    Pertinence Faible

  2. Question n° 02317 posée par M. Robert Bret

    Accroissement des moyens budgétaires en matière d'accueil et de réinsertion sociale

    Réponse du Secrétariat d'Etat à la lutte contre la précarité et l'exclusion

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 09856 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Fermeture des centres d'hébergement du Val-d'Oise

    Réponse du ministère : Intégration

    Pertinence Faible

  4. Question n° 08721 posée par M. Marcel Lesbros

    Budgets des centres d'hébergement et de réadaptation sociale

    Réponse du ministère : Affaires sociales

    Pertinence Faible

  5. Question n° 08753 posée par M. Paul Raoult

    Financement des centres d'hébergement et de réadaptation sociale

    Réponse du ministère : Affaires sociales

    Pertinence Faible

  6. Question n° 08387 posée par M. Alain Vasselle

    Situation des centres d'hébergement et de réadaptation sociale (CHRS)

    Réponse du ministère : Affaires sociales

    Pertinence Faible

  7. Question n° 08150 posée par M. Michel Doublet

    Situation des centres d'hébergement et de réadaptation sociale (CHRS)

    Réponse du ministère : Affaires sociales

    Pertinence Faible

  8. Question n° 07306 posée par M. Claude Huriet

    Financement des centres d'hébergement et de réadaptation sociale

    Réponse du ministère : Affaires sociales

    Pertinence Faible

  9. Question n° 07214 posée par M. Joseph Ostermann

    Financement des centres d'hébergement et de réadaptation sociale

    Réponse du ministère : Affaires sociales

    Pertinence Faible

  10. Question n° 06770 posée par M. Georges Gruillot

    Financement des centres d'hébergement et de réadaptation sociale

    Réponse du ministère : Affaires sociales

    Pertinence Faible