Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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26 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

26 questions

Question n° 16297 posée par M. Roger Madec

Répartition des médecins généralistes à Paris

La question est caduque

02/12/2010
Pertinence
Question n° 18192 posée par M. Serge Andreoni

Situation des centres de santé mutualistes dans les Bouches-du-Rhône

La question est caduque

14/04/2011
Pertinence
Question n° 21018 posée par M. Jean-Claude Leroy

Réforme du régime minier de sécurité sociale

La question est caduque

24/11/2011
Pertinence
Question n° 1615S posée par M. Jean Boyer

Urgence médicale en milieu rural

Réponse du Ministère chargé de la famille

24/05/2012
Pertinence
Question n° 23658 posée par M. Jean-Pierre Plancade

Déficit du nombre de médecins

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

07/06/2012
Pertinence
Question n° 00211 posée par Mme Michèle André

Contraception et problèmes d'accès aux centres d'IVG

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

05/07/2012
Pertinence
Question n° 00732 posée par Mme Maryvonne Blondin

Accès à la contraception des femmes et des jeunes filles

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

19/07/2012
Pertinence
Question n° 00795 posée par M. Jean-Paul Fournier

Désertification médicale en zone rurale

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

19/07/2012
Pertinence
Question n° 00886 posée par M. Joël Billard

Déserification médicale dans les zones rurales

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

19/07/2012
Pertinence
Question n° 00997 posée par M. Bernard Piras

Situation financière des centres de soins infirmiers

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

26/07/2012
Pertinence