Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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122 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

122 questions

Question n° 00088 posée par M. Michel Doublet

Formation des étudiants en médecine

Réponse du ministère : Emploi

26/06/1997
Pertinence
Question n° 03792 posée par M. Emmanuel Hamel

Bilan et objectifs des activités des maisons des jeunes et de la santé du département du Rhône

Réponse du ministère : Éducation

23/10/1997
Pertinence
Question n° 12138 posée par M. Emmanuel Hamel

Soutien aux initiatives pilotes d'offre de soins gratuits et anonymes dans les centres de soins

La question est caduque

12/11/1998
Pertinence
Question n° 32590 posée par M. Emmanuel Hamel

Grande misère sanitaire en Guyane

Réponse du ministère : Outre-mer

12/04/2001
Pertinence
Question n° 35040 posée par M. Michel Doublet

Modification des règles de fonctionnement des centres de soins

La question est caduque

13/09/2001
Pertinence
Question n° 35576 posée par M. Jean-Pierre Plancade

Pénurie de personnel infirmier dans les centres de santé infirmiers

La question est caduque

11/10/2001
Pertinence
Question n° 00207 posée par M. Michel Doublet

Moyens d'action des centres de santé

Réponse du Ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées

04/07/2002
Pertinence
Question n° 01144 posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat

Situation du Centre national de santé de la CCAS situé avenue Richerand à Paris 10e

Réponse du Ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées

25/07/2002
Pertinence
Question n° 01658 posée par M. Jean-Pierre Plancade

Pénurie de personnel infirmier dans les centres de santé infirmiers

Réponse du Ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées

01/08/2002
Pertinence
Question n° 01662 posée par M. Henri d'Attilio

Situation des médecins des centres de santé

Réponse du Ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées

01/08/2002
Pertinence