Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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523 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

523 questions

Question n° 0105S posée par M. Jean Colin

Conséquences de la création de centres de santé dans l'Essonne

Réponse du ministère : Santé

16/09/1981
Pertinence
Question n° 02119 posée par M. Raymond Soucaret

Projets du gouvernement en matière de santé

Réponse du ministère : Santé

09/10/1981
Pertinence
Question n° 04603 posée par Mme Danielle Bidard-Reydet

Centre de santé de l'IUT de Paris XIII à Villetaneuse: situation du personnel

Réponse du ministère : Éducation

04/03/1982
Pertinence
Question n° 17029 posée par M. Fernand Lefort

Etablissement des prescriptions médicales sur ordonnances dupliquées par les centres de santé municipaux

Réponse du ministère : Affaires sociales

26/04/1984
Pertinence
Question n° 17338 posée par M. Marcel Debarge

Assistants dentaires des centres de santé

Réponse du ministère : Intérieur

10/05/1984
Pertinence
Question n° 03082 posée par M. Jean-Luc Bécart

Suppression de sociétés de secours minières dans le Nord-Pas-de-Calais

Réponse du ministère : Sécurité sociale

23/10/1986
Pertinence
Question n° 04131 posée par M. Marcel Debarge

Politique du Gouvernement à l'égard des centres de santé

Réponse du ministère : Santé et famille

15/01/1987
Pertinence
Question n° 08431 posée par Mme Jacqueline Fraysse-Cazalis

Devenir du centre de bilan de santé de Clichy (Hauts-de-Seine)

La question est caduque

05/11/1987
Pertinence
Question n° 09976 posée par M. José Balarello

Suivi de la campagne " Les stéthos du coeur "

La question est caduque

10/03/1988
Pertinence
Question n° 04505 posée par M. François Autain

Gestion des centres de soins municipaux et associatifs

Réponse du ministère : Solidarité

27/04/1989
Pertinence