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134 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec et sans réponses
134 questions
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Question n° 29042 posée par M. Jean Cluzel
Centres de vacances: développement de l'énergie hélio- thermique
Réponse du ministère : Jeunesse
Pertinence
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Question n° 34742 posée par M. Tony Larue
Situation des centres de vacances et des centres de loisirs
Réponse du ministère : Jeunesse
Pertinence
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Question n° 34777 posée par M. Pierre Vallon
Centres de vacances et de loisirs: aides et subventions
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 34780 posée par M. Pierre Vallon
Centres de vacances: utilisation des équipements par les partenaires
Réponse du ministère : Jeunesse
Pertinence
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Question n° 00560 posée par M. Pierre Schiele
Aides aux centres de vacances et de loisirs
Réponse du ministère : Jeunesse
Pertinence
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Question n° 01124 posée par M. Bernard Michel Hugo
Centres de vacances: dépenses de caractère éducatif
Réponse du ministère : Jeunesse
Pertinence
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Question n° 11115 posée par M. Marcel Bony
Centres de vacances et de loisirs, mise en oeuvre de l'article 43 de la loi du 16 juillet 1984
Réponse du ministère : Jeunesse
Pertinence
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Question n° 11200 posée par M. Louis Mercier
Organisation des activités sportives et associations
Réponse du ministère : Jeunesse
Pertinence
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Question n° 11257 posée par M. Philippe Madrelle
Encadrement des activités sportives
Réponse du ministère : Jeunesse
Pertinence
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Question n° 11258 posée par M. Philippe Madrelle
Encadrement des activités sportives
Réponse du ministère : Jeunesse
Pertinence