Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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6 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

6 questions

  1. Question n° 25060 posée par M. Jean-Raymond Hugonet

    Manque d'encadrants dans les accueils collectifs de mineurs

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 22141 posée par M. Guy Robert

    Exonération des avantages en nature des personnels d'encadrement recrutés à titre temporaire dans des établissements accueillant des adultes handicapés

    Réponse du ministère : Budget

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 00261 posée par M. Jean Cauchon

    Réforme du brevet d'aptitude aux fonctions d'animateur (BAFA)

    Réponse du ministère : Jeunesse et sports

    Pertinence Faible

  4. Question n° 00079 posée par M. Jean Colin

    Réforme du brevet d'aptitude aux fonctions d'animateur

    Réponse du ministère : Jeunesse et sports

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 28512 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Réforme du brevet d'aptitude aux fonctions d'animateur de centres de vacances et de loisirs

    Réponse du ministère : Jeunesse et sports

    Pertinence Faible

  6. Question n° 09885 posée par M. Hubert D'Andigne

    Charges sociales des associations

    Réponse du ministère : Affaires sociales

    Pertinence Très faible